Mentions légales
Untitled document
Propriété du site :
Le présent site http://www.castel.fr est la propriété de la société CASTEL dont l'adresse est :
CASTEL
Z.I. de Saint-Lambert des-Levées
49412 Saumur Cedex - France
Contenu du site :
Le contenu du site constitue la structure générale, les textes, les images animées et non animées ainsi que les sons et vidéos dont le site est composé. Toute représentation totale ou en partie du site et de son contenu sans autorisation préalable de son propriétaire CASTEL est interdite et sanctionnée par les articles L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Utilisation du contenu du site :
Toute reproduction du contenu du site sur divers supports pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la diffusion sur Intranet ou Extranet d'entreprises ou de collectivités locales. Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation dauprès du propriétaire du site. La violation de ces dispositions est susceptible de peines pénales et civiles prévues par la loi française.
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique :
Pour mettre en place un lien avec le site http://www.castel.fr, pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site http://www.castel.fr, adressez votre demande par courrier à :
CASTEL
Z.I. de Saint-Lambert des-Levées
49412 Saumur Cedex - France
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée. N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
